Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA L'ARTISAN LUNETIER
Monsieur ZAOUI Rémy
Monsieur HADDAD Laurent

Numéro de dépôt :
97690193
Date de dépôt :
04/08/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2007

Présentation de la marque LA L'ARTISAN LUNETIER

Déposée le 4 août 1997 par monsieur ZAOUI Rémy et monsieur HADDAD Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA L'ARTISAN LUNETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Les déposants sont monsieur ZAOUI Rémy domicilié(e) Né le 21Avril 1961 à SETIF (Algérie), Domicilié à, 06400 CANNES, 11Bis Avenue de la Favorite, "Villa d'Este" - France et monsieur HADDAD Laurent domicilié(e) Né le 25Octobre 1962 à PARIS (75), Domicilié à, 75016 PARIS, 82 Rue de la Faisanderie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VALETTE FARAUD BOLIMOWSKI AVOCATS - France.

La marque LA L'ARTISAN LUNETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA L'ARTISAN LUNETIER est expirée depuis le 4 août 2007.


Monsieur ZAOUI Rémy - Né le 21Avril 1961 à SETIF (Algérie), Domicilié à, 06400 CANNES, 11Bis Avenue de la Favorite, "Villa d'Este" - France

Monsieur HADDAD Laurent - Né le 25Octobre 1962 à PARIS (75), Domicilié à, 75016 PARIS, 82 Rue de la Faisanderie - France


SCP VALETTE FARAUD BOLIMOWSKI AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

- appareils et instruments optiques ; - montures et verres de lunettes ; - création et réparation de monture ; - lentilles de contact ; - coupe et montage des verres de lunette ; - lunettes de soleil ; - étuis à lunettes, - services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; - tous ces produits et services étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.